Mentions Légales

Mise à jour le 24/02/2026

Bienvenue sur le site accessible à l’adresse https://www.passeos.com/ (ci-après le « Site »).

Le site Passeos.com est une plateforme édité par Maxime JUHEL dans le but d’aider les créateurs à avancer dans leurs propres projets 3D et cinématographiques. Pour plus d’informations, merci de visiter la page ‘A propos’.

DÉFINITIONS

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.

Prestations et Services : https://passeos.com met à disposition des Clients.

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://passeos.com pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

Conditions Générales d’Utilisateur

PRÉSENTATION DU SITE INTERNET

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://passeos.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire :

Maxime JUHEL
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIRET : 90970916400018
Pays d’immatriculation : France

Responsable publication : JUHEL Maxime – contact@passeos.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : JUHEL Maxime – contact@passeos.com

Délégué à la protection des données : JUHEL Maxime – contact@passeos.com

Contact

Hébergement

L’hébergement de ce site est assuré par : https://www.hostinger.fr/contact.

 

Les pages de vente, tunnels de vente et la plateforme de formation en ligne associée à Passeos sont hébergées par :

System.io
Société ITACWT LTD
Irlande
https://systeme.io

System.io agit également en tant que sous-traitant dans le traitement des données personnelles des utilisateurs (hébergement des comptes clients, emails, accès aux formations).

RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée :

Les données susceptibles d’être collectées (nom, prénom, adresse email) sont utilisées pour :

  • La gestion des comptes et commandes

  • La relation client

  • L’envoi d’informations liées aux activités de Passeos

Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers sans consentement explicite.

L’utilisateur dispose des droits suivants :

  • Droit d’accès

  • Droit de rectification

  • Droit d’effacement

  • Droit d’opposition

  • Droit à la limitation du traitement

  • Droit à la portabilité

Toute demande peut être adressée à :
📩 contact@passeos.com

Les données sont conservées uniquement pour la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées.

L’utilisateur peut se désinscrire des communications à tout moment via le lien présent dans les emails.

Le DPO (Data Privacy Officier) de notre entreprise est Maxime JUHEL.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’utilisation du site https://www.passeos.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Le Site constitue une œuvre protégée par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Le site est accessible en permanence, sauf interruption pour maintenance technique.

Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif.
L’éditeur s’efforce d’en assurer l’exactitude mais ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations et formations proposées sur le Site.

Le contenu des formations repose sur l’expérience professionnelle de l’auteur et a une vocation pédagogique.

 

Le présent site est susceptible d’utiliser d’autres cookies et les outils de statistiques peuvent également prendre connaissance de données vous concernant (notamment : adresse i.p., page d’entrée, page de sortie, système d’exploitation utilisé, navigateur utilisé, horaire de consultation…).

Après sa commande le client peut se voir proposer une ou plusieurs offres complémentaires. La commande de l’offre complémentaire est définitivement conclue lorsque le client valide sa commande en cliquant sur le bouton mentionnant « Vous serez débité instantanément de x euros » Le client peut librement choisir de refuser cette offre ou ces offres en cliquant sur le bouton pour décliner l’offre.

Le client est seul responsable de l’utilisation qu’il fera des prestations et services proposés par le site passeos.com.

Le contenu de nos formations ne font pas l’objet d’études scientifiques et n’est que supposition de son auteur. Le contenu de nos formations doit être lu avec discernement et ne doit pas être appliqué à la lettre. Les exemples qui figurent dans nos formations ne sont présents qu’à but d’illustration. Ils sont subjectifs et ne reflètent aucunement une vérité universelle.

Comme outil de statistiques, ce site utilise notamment Google Analytics. Il est imposé aux sites utilisant ce service de mentionner un texte type pour les visiteurs, texte qui est inséré dans le paragraphe suivant et entre des guillemets :

« Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. ( » Google « ). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »

Le site internet https://passeos.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. https://passeos.com s’efforce de fournir sur le site https://passeos.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes informations sur ce site est donnée à titre indicatif. Ces informations peuvent s’avérer inexactes, le site ne peut en être tenu pour responsable.

CONDITION GENERALE DE VENTE MAXJPROJECT

Article 1 : Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions conclues par le biais des sites Internet exploités par l’entreprise MAXJPROJECT.
Est considérée comme « client » toute personne physique ou morale réalisant auprès de l’entreprise MAXJPROJECT une commande validée via une plateforme de paiement sécurisée.

Article 2 : Commande

Toute commande passée sur un site exploité par l’entreprise MAXJPROJECT implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Article 3 : Prix

Les prix sont indiqués en euros.
TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts, hors frais de port et de traitement de la commande.
Le prix des articles peut être modifié à tout moment. Toutefois, le tarif appliqué sera celui en vigueur au moment de la commande.

Article 4 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande, y compris pour les produits en précommande.
Le règlement s’effectue par carte bancaire via la plateforme de paiement sécurisée Stripe.
Les cartes acceptées sont les cartes bancaires internationales (Visa et Mastercard). Les paiements par American Express ne sont pas acceptés.

Les informations transmises sont chiffrées selon les standards de sécurité en vigueur. La responsabilité de la sécurité du système de paiement incombe à la société Stripe et ne saurait être imputée à l’entreprise MAXJPROJECT.

Article 5 : Livraison

Pour les produits numériques et services, la livraison est réalisée par voie électronique (accès à une plateforme, lien de téléchargement ou email) à l’adresse fournie par le client lors de la commande.

En cas de difficulté ou de non-réception, le client est invité à contacter l’entreprise MAXJPROJECT afin qu’une solution appropriée soit apportée.

Article 6 : Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, l’entreprise MAXJPROJECT s’engage à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles de ses clients.

Les données collectées sont strictement nécessaires à la gestion des commandes, à la relation client et à l’envoi de communications liées aux activités de MAXJPROJECT.
Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers sans consentement explicite.

Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de ses données.
Toute demande peut être adressée à : contact@passeos.com.

Les données sont conservées pendant une durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées.
Le client peut se désinscrire des communications à tout moment via le lien prévu dans les emails reçus.

Article 7 : Informations sur l’entreprise

L’entreprise MAXJPROJECT est exploitée par Maxime JUHEL, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise (auto-entrepreneur), immatriculé en France.

  • Nom commercial : MAXJPROJECT

  • Statut juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)

  • SIREN / SIRET : 909709164 / 90970916400018

  • Pays d’immatriculation : France

TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts.